Jean-Paul Thebault


De: Jean-Paul THEBAULT
vice-président au tribunal de grande instance d'Évry chargé du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Jean-Paul THEBAULT
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Tribunal d'instance de Palaiseau
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jean-Paul THEBAULT
vice-président au tribunal de grande instance de Senlis chargé du service du tribunal d'instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000028323982(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Thébault (Jean-Paul)
juge (Paris), tribunal d'instance (19e)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Jean-Paul THEBAULT
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Senlis
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Tribunal d'instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
tribunal_instance="Senlis"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Thebault (Jean-Paul)
juge (Paris), tribunal d'instance (19e)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Paul THEBAULT
juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Jean-Paul Thebault
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
tribunal_instance="Baume-les-Dames"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean-Paul Thebault
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006(source JORF)
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000768180(source JORF)
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000586437(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200029/12/2000
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
Session ouverte le
28 août 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000767033(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 200022/10/2000
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000216456(source JORF)
admissibilite
05 Mai 200005/05/2000
De: Thebault (Jean-Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
(Emmanuel)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000578716(source JORF)
admissibilite
22 Octobre 199922/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.